Documentation

 

L'Evolution de l'Accord Conventionnel 

Les dispenses d'affiliation

La Convention Collective de l’Industrie Pharmaceutique 

L’Accord Collectif en Vigueur et ses Avenants

Les Procédures d’Appels d’Offre pour le Choix des Organismes Assureurs

Le Comité Paritaire de Gestion

Les Notices d’Information pour les Salariés

Les Notices d’Information pour les Anciens Salariés

  • Notice RPC seul
  • Notice RPC + RS

Les Cotisations

  • Cotisations du régime des salariés
  • Cotisations du régime des anciens salariés

Le Rappel des Obligations  à Charge des Entreprises

  • Le 1,50% décès obligatoire pour les cadres
  • Le maintien des couvertures ANI
  • Les obligations d’information loi Evin

Les Documents de Gestion à Destination des Entreprises

  • Questionnaire de demande d’adhésion
  • Les règles de pesée
  • Les règles de reprise de passif
  • Déclaration du personnel
  • Déclaration déces
  • Déclaration arrêt de travail
  • Circulaire d’information sur la portabilité (ANI)
  • Note d’information sur les cotisations
  • Note d’information sur la gestion des arrêts de travail

Les Documents de Gestion à Destination des Salariés

  • Déclaration individuelle d’affiliation
  • Désignation bénéficiaire
  • Demande de devis optique
  • Demande de devis dentaire
  • Demande d’entente préalable en cas d’hospitalisation
  • Demande d’intervention au titre du fonds de solidarité
  • Demande de maintien des couvertures ANI

Les Documents de Gestion à Destination des Anciens Salariés

  • Présentation du régime des anciens salariés
  • Demande d’adhésion au régime des anciens salariés
  • Demande de changement d’option au régime des anciens salariés
  • Les déclarations annuelles obligatoires pour les adhérents au régime des anciens salariés

La Situation Financière du Régime

La Lettre d’Information du Régime

Liens Utiles

  • Site LEEM
  • Site Apgis
  • Site Axa
  • Ameli.fr – liste des professionnels de santé
  • Ameli.fr – taux et base de remboursement SS
  • Ameli  Direct : recherche d’un professionnel de santé ou d’une base de remboursement