L’Accord collectif en vigueur et ses avenants
Régime de prévoyance des salariés
Accord du 9 juillet 2015
Avenant du 17 novembre 2016 sur les garanties
Avenant du 17 novembre 2016 sur les cotisations
Avenant du 23 novembre 2017
Avenant du 15 février 2018
Avenant du 15 novembre 2018
Avenant du 21 novembre 2019
Avenant du 5 novembre 2020
Régime de frais de santé des anciens salariés
Accord du 22 juin 2007 sur le régime santé des anciens salariés
Avenant du 17 novembre 2016 sur les cotisations
Avenant du 6 juillet 2017
Avenant du 23 novembre 2017
L’évolution de l’accord conventionnel
Les dispenses d’affiliation
La Convention collective de l’Industrie pharmaceutique
les entreprises du médicament
Les procédures d’appels d’offre pour le choix des organismes assureurs
L’accord précisant les règles de l’appel d’offre
L’accord formalisant la désignation des organismes assureurs
Le Comité Paritaire de Gestion
Les garanties prévoyance pour les salariés
Notice d’information du régime décès-incapacité-invalidité
Les garanties santé pour les salariés
Les cotisations
- Cotisations du régime des salariés
- Cotisations du régime des anciens salariés
La situation financière du Régime
- Informations sur les comptes
La lettre d’information du Régime
- Lettre d’information du régime
