Le coût dépend des choix de l’entreprise (adhésion au RPC seul, RPC+RS, complémentaire éventuel) ainsi que des conditions d’adhésion.
Les taux de cotisations du RPC et RS sont fixés dans l’accord de branche. Ils s’appliquent à toutes les entreprises adhérentes.
Une pesée doit être effectuée toutes les fois où une entreprise adhère :
La pesée vise à compenser temporairement, s’il y a lieu, l’écart de risque entre la population de l’entreprise et la population moyenne du régime ou « l’anti-sélection » éventuelle du fait de l’adhésion à un seul des régimes.
La pesée est effectuée pour chaque régime (prévoyance, santé). Une pesée est également effectuée pour le régime des anciens salariés si des anciens salariés déjà en retraite lorsque l’entreprise rejoint le régime souhaitent adhérer au régime des anciens salariés.
La pesée ne donne pas nécessairement lieu à une indemnité complémentaire.
Bon à savoir : une entreprise adhérente qui quitte le régime peut choisir de revenir dans le régime quand elle veut. Une pesée est effectuée au moment du retour et peut conduire à une majoration temporaire s’il existe une différence de risque entre l’entreprise qui revient et la moyenne des entreprises de la branche.
L’étude de la reprise de passif est indépendante de la pesée. Il peut y avoir un passif à reprendre alors qu’il n’y a pas de pesée et inversement.
La reprise de passif concerne la prise en charge éventuelle par le régime :
La reprise de passif se traduit par un complément de prime que l’entreprise peut payer en une fois ou dont le financement peut être étalé.
Bon à savoir : une entreprise adhérente qui quitte le régime peut choisir de revenir dans le régime quand elle veut. Un chiffrage du passif à reprendre sera effectué au moment du retour et peut conduire à un surcoût pour financer la revalorisation des prestations en cours.
