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Adhésions facultatives

Adhésion facultatives

La cotisation obligatoire couvre le salarié et ses ayants droit à charge au sens du régime.

Les ayants droit non à charge du salarié peuvent toutefois bénéficier des mêmes couvertures santé que le salarié en adhérant à titre volontaire au régime et en payant la cotisation des adhésions facultatives.

De même, les enfants en première recherche d’emploi, les petits enfants de l’assuré, les salariés en suspension de leur contrat de travail d’une durée supérieure à 15 jours peuvent également demander leur affiliation à titre individuel.

Si l’entreprise a souscrit un régime complémentaire, le régime complémentaire peut avoir pour objet d’élargir la définition des bénéficiaires du régime frais de santé par rapport à celle du RPC et du RS.

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